1 Législation générale
1.1 Réglementation du travail
- Durée du travail et temps de repos (version NL)
- Jours fériés (version NL)
- Règlement de travail (version NL)
- Jeunes travailleurs (version NL)
- Documents sociaux (version NL)
- Avantages non récurrents liés aux résultats / Plans bonus (version NL)
1.2 Contrats de travail
- Informations générales (version NL)
- Contrat de travail à temps partiel (version NL)
- Contrat d’occupation d’étudiants (version NL)
- Travail à domicile et télétravail (version NL)
- Travail intérimaire (version NL)
- Convention d’immersion professionnelle Bxl RW
- Outplacement (version NL)
- Motivation du licenciement (version NL)
- Rémunération (version NL)
1.3 Non-discrimination et diversité
- Principes généraux (version NL)
- Egalité Femmes-Hommes : l’écart salarial (version NL)
- Discrimination en raison de l’origine ethnique (version NL)
1.4 Concertation sociale
1.5 Congés
- Congé d’accueil (version NL)
- Congé d’adoption (version NL)
- Congé-éducation payé (version NL)
- Congé de maternité (version NL)
- Congé de paternité (version NL)
- Congé parental (version NL)
- Congé parental d’accueil (version NL)
- Congé pour soins palliatifs (version NL)
- Congé d’assistance ou soins à un membre de la famille gravement malade (version NL)
- Crédit-temps – CCT n°103 (version NL)
- Vacances jeunes (version NL)
- Vacances seniors (version NL)
- Don de congés conventionnels (version NL)
- Compte épargne carrière (version NL)
1.6 Bien-être au travail
- Principes généraux (version NL)
- Surveillance de la santé des travailleurs (version NL)
- Risques psychosociaux (version NL)
- Accidents de travail (version NL)
- Structure organisationnelle (version NL)
- Lieux de travail (version NL)
- Equipements de travail (version NL)
- Protection collective et individuelle (version NL)
- Contraintes ergonomiques (version NL)
- Organisation de travail et catégories spécifiques de travailleurs (version NL)
- Surveillance et sanctions (version NL)
- Prévention de l’incendie sur les lieux de travail (version NL)