1 Professions de la santé
1.1 Législation générale sur l’art de guérir
- Exercice des professions des soins de santé (Loi coordonnée du 10 mai 2015) (version NL)
1.2 Médecin (chapitre 2 – Loi du 10 mai 2015)
1.3 Praticien de l’Art infirmier
1.3.1 Qualification – Reconnaissance – Enregistrement
- AR du 27 septembre 2006 – Liste des TPP et QPP (version NL)
- AM du 19 avril 2007 – Agrément titre infirmier spécialisé en gériatrie (version NL)
- AM du 19 avril 2007 – Agrément qualification infirmier en gériatrie (version NL)
- AM du 8 juillet 2013 – Agrément qualification infirmier en soins palliatifs (version NL)
- AR du 28 décembre 2011 – Plan d’attractivité et primes (version NL)
1.3.2 Prestations techniques et liste d’actes
- AR du 18 juin 1990 – Liste des actes infirmiers (version NL)
- Circulaire du 19 juillet 2007 – Actes confiés aux infirmiers (version NL)
1.4 Aide-Soignant
1.4.1 Qualification – Reconnaissance – Enregistrement
- AR du 12 janvier 2006 – Enregistrement comme aide-soignant (version NL)
- AM du 10 janvier 2014 – Enregistrement comme aide-soignant par voie électronique (version NL)
1.4.2 Prestations techniques et liste d’actes
1.5 Kinésithérapeute Voir COCOM – RW
1.6 Paramédicaux – Agrément voir COCOM – RW
1.6.1 Ergothérapeute (Demande d’agrément)
- AR du 24 octobre 2011 – Profession d’ergothérapeute (version NL)
- AR du 8 juillet 1996 – Prestations techniques – ergothérapie (version NL)
- AR du 24 octobre 2011 – Agrément ergothérapeute (version NL)